Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FREE LOVE
Numéro de dépôt :
1667969
Date de dépôt :
10/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2000
Présentation de la marque FREE LOVE
Déposée le 10 octobre 1990 par Hervé TOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREE LOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FREE LOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE LOVE est expirée depuis le 10 octobre 2000.
Hervé TOCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47